Mentions légales

SYANS est un site hébergé chez :

Ionos

Réalisation du site :

Agence AARON

15 avenue de Norvège Parc d’activités de Courtabœuf, 91140 Villebon-sur-Yvette

contact@agence-aaron.fr

SYANS

Siège social : 10 Rue des Postes, 16000 Angoulême

Email : contact@syans.fr

Siret :

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (déclaration n°1706072 v 0) et vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression au traitement de vos données personnelles.

Vous pouvez exercer vos droits en adressant un courrier à Syans à l’adresse du siège social.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

1. Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.

Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.

Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.

Site : Ensemble des ressources accessibles sous les noms de domaine syans.fr

Utilisateur : Visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

2. Droit des bases de données

2.1 L’intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L.341-1 et suivants). À ce titre, le Producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.

2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

3. Droit d’auteur

3.1 Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

3.2 Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.

3.3 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

3.4 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

4. Liens hypertextes vers ce site

Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

– tout risque de confusion entre le site citant et le présent Site ;

– ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

5. Responsabilité

5.1 Les contenus présentés sur le Site le sont sous la seule responsabilité de leurs Auteurs. Les informations, propos et opinions qu’elles contiennent n’engagent qu’eux. La responsabilité du Producteur ne saurait être engagée du fait de ceux-ci.

5.2 Le Producteur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

5.3 Le Producteur ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.

5.4 Le Producteur ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.

6. Recommandations techniques

Tous les efforts du Producteur tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site. Toutefois, l’accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu’en utilisant le Navigateur Google Chrome.

7. Crédits Photos

© Shutterstock, et toutes les marques représentées et citées sur ce site